Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAMAJC
MOHAMMAD HALLAQ
FREDERIC PELLETIER
VINCENT ATTELE
SERGE THIMBRE
FREDERIC JOLY
FRANCOIS RUGGIERI

Numéro de dépôt :
3199028
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HAMAJC de MOHAMMAD HALLAQ

Présentation de la marque HAMAJC

Déposée le 12 décembre 2002 par MOHAMMAD HALLAQ, FREDERIC PELLETIER, VINCENT ATTELE, SERGE THIMBRE, FREDERIC JOLY, FRANCOIS RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMAJC »

Les déposants sont MOHAMMAD HALLAQ domicilié(e) BP 27550 ABOUBADI, EMIRATS ARABES UNIS - France, FREDERIC PELLETIER domicilié(e) 52, RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France, VINCENT ATTELE domicilié(e) 28, RUE DU BUISSON SAINT LOUIS,75010 PARIS - 75010 - France, SERGE THIMBRE domicilié(e) 52, RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France, FREDERIC JOLY domicilié(e) 28, RUE DU BUISSON SAINT LOUIS,75010 PARIS - 75010 - France, FRANCOIS RUGGIERI domicilié(e) 101, RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. PRODUCTIONS domicilié(e) 20, RUE PIERRET,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41


MOHAMMAD HALLAQ - BP 27550 ABOUBADI, EMIRATS ARABES UNIS - France

FREDERIC PELLETIER - 52, RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France

VINCENT ATTELE - 28, RUE DU BUISSON SAINT LOUIS,75010 PARIS - 75010 - France

SERGE THIMBRE - 52, RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France

FREDERIC JOLY - 28, RUE DU BUISSON SAINT LOUIS,75010 PARIS - 75010 - France

FRANCOIS RUGGIERI - 101, RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France


A. PRODUCTIONS - 20, RUE PIERRET,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372950 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël Publication de livres. Productions de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacle. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.